Déposée le 9 octobre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBEL HUMUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CEBEL HUMUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-46 du 17 novembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CEBEL HUMUS domicilié(e) Place de la Libération, 86210 VOUNEUIL S/VIENNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 132 603 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LIOT - France.
La marque CEBEL HUMUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95592053.
C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CEBEL HUMUS est expirée depuis le 9 octobre 2005.
CEBEL HUMUS a également déposé les autres marques suivantes : CEBELIA
CEBEL HUMUS (S.A.R.L.) - Place de la Libération, 86210 VOUNEUIL S/VIENNE - France - SIREN 382132603
Monsieur Pierre LIOT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30
Publication - Publication le 17 nov. 1995 au BOPI 1995-46
Engrais pour les terres : - amendements organiques, fumier de bovins et volailles sans odeur Produits se rapportant à l'activité agricole, viticole, horticole, arboricole, sylvicole et maréchage : - amendements organiques, fumier de bovins et volailles sans odeur
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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